Comment gérer des ETF durables

Les investisseurs et toutes les parties concernées impliquées dans la chaîne de valeur des ETF¹ doivent comprendre en quoi le règlement SFDR les affecte, mais aussi évaluer comment l’ensemble de la chaîne de valeur est influencée. C’est peut-être le seul moyen d’atteindre les objectifs réels en matière de finance durable et de pacte vert et de garantir un environnement conforme, tout en évitant l'écoblanchiment. Parvenir à cette compréhension n’est pas une tâche simple pour les managers d’actifs et quelques idées émanant directement du service juridique d’un manager d’actifs international, comme VanEck, sur la manière d’aborder la situation actuelle peuvent aider à la mise en œuvre pratique d’une structure conforme et favorable.

Quelle est la situation actuelle ?

Le statu quo peut être résumé comme suit : Travail en cours.
Les acteurs des marchés financiers s’efforcent de comprendre comment parvenir à une conformité totale avec le cadre actuel, tout en essayant de relever les principaux défis et de combler les lacunes des réglementations concernées. Plus important encore, ils attendent des orientations clairement définies de la part des régulateurs européens et des autorités des États membres.

Comment aborder la situation actuelle ?

Il est important de trouver un moyen de se frayer un chemin dans la jungle de la gestion, de la maintenance et de l'administration des fonds d’investissement durables et de la mise en œuvre des exigences juridiques, opérationnelles et de risque qui y sont liées. Notamment parce que cela implique les investisseurs, tous les départements internes du manager d’actifs et toutes les autres parties de la chaîne de valeur d’un fonds d’investissement, et en particulier d’un ETF. Les autres parties comprennent notamment les spécialistes de la gestion de patrimoine et autres sélectionneurs de fonds, les bourses, les courtiers, les participants autorisés, les fournisseurs d’indices, les dépositaires, les régulateurs, les auditeurs et les comptables.

Connaître les différentes réglementations et mises à jour en matière d'ESG exige des efforts constants de la part de toutes les parties concernées. Après quelques années passées à gérer la succession apparemment sans fin de réglementations liées à l’ESG et les différentes approches du monde de l’investissement durable, voici quelques considérations fondées sur l’expérience :

1. Soyez à jour et réactif : Les organismes de réglementation réagissent maintenant rapidement aux préoccupations croissantes concernant la durabilité, la responsabilité des entreprises, les risques liés à la durabilité et les droits et intérêts des investisseurs. Par ailleurs, dans certains pays européens, les régulateurs interagissent actuellement directement avec les gestionnaires d'actifs pour vérifier la conformité de leurs produits avec le règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers.
   La tâche la plus importante est d’être informé des dernières réglementations liées à l’ESG dans les différentes juridictions, et d’être réactif aux mises à jour réglementaires, aux lignes directrices et aux pratiques de l’industrie. Une recherche actualisée sur les questions ESG et de durabilité, ainsi que la participation aux réunions, webinaires et ateliers proposés par les régulateurs et aux événements organisés par d'autres secteurs d'activité sont essentielles.
2. Faire preuve de diligence raisonnable à l’égard des prestataires de services ESG : Pour fournir aux parties prenantes des informations précises, les managers d’actifs doivent s’assurer de la fiabilité des données ESG utilisées pour adapter leurs produits, mais aussi vérifier que les fournisseurs de données ESG disposent de processus et de méthodologies appropriés. Cette démarche sera facilitée par le futur règlement sur les activités de notation ESG lorsqu’il sera promulgué².
3. Évaluer la pertinence et atténuer les risques en matière de développement durable : les managers d’actifs qui intègrent les facteurs de durabilité dans leurs processus de prise de décision en matière d’investissement doivent tenir compte des facteurs susceptibles d'avoir une incidence positive ou négative sur les investissements. En outre, les incidents liés à l’intégration de la durabilité peuvent affecter la réputation d’une entreprise, ce qui a un impact sur sa valeur marchande et, dans le même temps, sur les rendements des investisseurs. En outre, les incidents liés à l’intégration de la durabilité peuvent également affecter la réputation d’une entreprise, comme l’ont montré des exemples marquants, ce qui a un impact sur sa valeur marchande et, dans le même temps, sur les rendements pour les investisseurs.
4. Affecter des ressources et assurer la formation des services concernés : les ressources internes, la création d’une équipe dédiée à l’ESG et les formations ad hoc peuvent contribuer à garantir la sensibilisation, l’expertise et la responsabilité au sein de la structure d’un manager d'actifs. La réglementation étant en constante évolution, des ressources pourraient également être allouées à la mise en place d’un système de suivi des mises à jour du secteur, des modifications, des nouvelles lignes directrices et des nouveaux règlements. Une grande importance a récemment été accordée au matériel de marketing et à la documentation juridique des produits financiers.
5. Rendre compte régulièrement : Un cadre de reporting ESG complet et précis renforce la transparence et la crédibilité. Les rapports réguliers sur les questions ESG, outre qu’ils constituent aujourd’hui une exigence réglementaire, sont importants pour répondre aux attentes des investisseurs et des intermédiaires et pour faciliter le retour d’information externe. Cela peut conduire à une amélioration de la qualité en ce qui concerne l’intégration des facteurs de durabilité dans le processus de prise de décision.
6. Procéder à des examens périodiques : Des analyses régulières des écarts permettent d’identifier en temps utile les domaines dans lesquels des améliorations sont nécessaires et de s’aligner rapidement sur les exigences réglementaires et les meilleures pratiques les plus récentes en matière d’ESG. Compte tenu de la fréquence à laquelle de nouvelles questions et préoccupations ESG apparaissent, des examens internes périodiques permettent d’identifier et de traiter rapidement les risques et opportunités ESG importants, tout en assurant une bonne gouvernance.
7. Mettre en œuvre des politiques et des procédures appropriées : L’élaboration de politiques et de procédures internes relatives à l’identification, à l’évaluation et à l’atténuation des risques ESG, ainsi qu’au développement et au suivi des opportunités liées à l’ESG, peut contribuer à démontrer l’engagement à rechercher, atteindre et maintenir les normes les plus élevées d’intégrité et de transparence en matière d’ESG.
8. S’engager avec les parties prenantes : Il est essentiel de rencontrer les clients et les autres parties prenantes et d’interagir avec eux pour comprendre leurs points de vue, leurs préoccupations et leurs attentes. Le retour d’information peut contribuer à façonner les décisions et les stratégies internes et à établir des partenariats de collaboration et de confiance.

Il est essentiel de se conformer au paysage réglementaire en constante évolution. Néanmoins, l’intégration précise des facteurs de durabilité dans les stratégies financières ne doit pas être considérée uniquement comme un exercice de conformité, mais aussi comme un moyen important de relever les défis mondiaux actuels les plus importants, en permettant d’allouer efficacement les ressources financières à des investissements qui favorisent des résultats positifs sur le plan environnemental, social et de la gouvernance.