VanEck^™UCITS ETFs : FAQ sur la fermeture des fonds

Le 16décembre 2021

Quels sont les fonds qui ferment ?

Pourquoi et comment ce fonds a-t-il été sélectionné ?

Quel sera le dernier jour de négociation ?

Puis-je vendre mes actions maintenant ?

Que se passe-t-il si je ne vends pas mes actions avant la date finale de négociation ?

Quand le produit du rachat obligatoire sera-t-il distribué ?

Que faire si je ne souhaite pas procéder à un rachat automatique ?

VanEck propose-t-il des ETFs similaires ?

Comment ce rachat doit-il être traité sur le plan fiscal ?

Qu’en est-il des coûts de fermeture ?

Comment puis-je contacter VanEck ?

Quels sont les fonds qui ferment ?

Pourquoi et comment ce fonds a-t-il été sélectionné ?

Après un examen approfondi de la gamme actuelle de produits, en tenant compte des actifs sous gestion et des intérêts à long terme des investisseurs, les administrateurs ont décidé qu’il est dans le meilleur intérêt du Fonds et de ses investisseurs de fermer le VanEck^™Morningstar North America Equal Weight UCITS ETF. Le Fonds a suscité très peu d’intérêt de la part du marché depuis sa création en 2015, et ses actifs sous gestion n’ont jamais dépassé 15 millions d’euros.

Quel sera le dernier jour de négociation ?

Le dernier jour de négociation des actions des Fonds sur chacune des Bourses pertinentes est le 17 janvier 2022, (la « Date finale de négociation »).

En outre, les demandes finales de souscription et de rachat émanant des participants autorisés concernant la date de transaction finale (18 janvier 2022) doivent être reçues au plus tard aux heures limites indiquées dans le supplément relatif au fonds le 18 janvier 2022.

Puis-je vendre mes actions maintenant ?

Oui, les investisseurs peuvent vendre leurs actions avant ou à la date finale de négociation (le 17 janvier 2022).

Que se passe-t-il si je ne vends pas mes actions avant la date finale de négociation ?

Les investisseurs qui n’ont pas vendu leurs actions au plus tard à la Date finale de négociation, ou qui n’ont pas valablement demandé le rachat de leurs Actions conformément aux termes du Prospectus, au plus tard à la Date finale de négociation et, dans chaque cas, qui sont des investisseurs dans le Fonds au 25 janvier 2022 (la « Date d’enregistrement »), verront leurs actions obligatoirement rachetées le 25 janvier 2022 (la « Date de rachat obligatoire ») qui sera le jour du calcul de la valeur liquidative finale (la « VL finale »).

Quand le produit du rachat obligatoire sera-t-il distribué ?

Le produit du rachat obligatoire sera distribué le ou vers le 1^er février 2022 (la « Date de règlement ») à la personne figurant sur le registre des actionnaires de la Société en tant que détenteur des actions des Fonds à la date d’enregistrement.

Veuillez noter que les investisseurs qui achètent et vendent des actions par l’intermédiaire d’un courtier ou d’un teneur de marché/participant autorisé et/ou les investisseurs qui détiennent des actions par l’intermédiaire d’un prête-nom et/ou d’un agent de compensation peuvent ne pas figurer dans le registre des actionnaires de la Société. Ces investisseurs doivent traiter directement avec le courtier, le teneur de marché/participant autorisé, le prête-nom ou l’agent de compensation (selon le cas) pour ce qui concerne leur investissement.

Que faire si je ne souhaite pas procéder à un rachat automatique ?

Si vous ne souhaitez pas procéder au rachat automatique de vos actions à la date de rachat obligatoire, vous pouvez (si vous êtes un participant autorisé) racheter vos actions dans les fonds à tout moment jusqu’à la date finale de négociation incluse, conformément aux procédures de rachat normales du fonds telles que décrites dans le prospectus.

Toutefois, si une demande de rachat n’est pas réglée à la date d’enregistrement, ces actions seront obligatoirement rachetées à la valeur de la VL finale à la date de rachat obligatoire dans le cadre du processus de fermeture des fonds tel que décrit ci-dessus.

VanEck propose-t-il des ETFs similaires ?

VanEck propose un ETF présentant une exposition géographique similaire, le VanEck^TMMorningstar US Wide Moat UCITS ETF. Il investit dans des actions américaines présentant des avantages concurrentiels à long terme et des valorisations attrayantes selon les estimations de Morningstar. À partir du 20 décembre, le fonds changera son indice sous-jacent pour intégrer des critères de sélection de la durabilité et s’appellera VanEck^TMMorningstar US Sustainable Wide Moat UCITS ETF. Si vous souhaitez recevoir de plus amples informations, veuillez contacter VanEck en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous. Veuillez noter que le VanEck^TMMorningstar US Wide Moat UCITS ETF a des frais de gestion plus élevés de 0,49 %, contre 0,2 % pour le fonds abandonné. Il est recommandé aux investisseurs de solliciter leurs propres conseils quant à la pertinence d’un investissement dans le VanEck^TMMorningstar US Wide Moat UCITS ETF.

Comment ce rachat doit-il être traité sur le plan fiscal ?

Il est conseillé aux investisseurs de consulter leurs propres conseillers professionnels quant aux implications fiscales du rachat obligatoire et de la fermeture des fonds en vertu des lois des pays dont ils ont la nationalité, des pays où se situent leur résidence, ou leur domicile, ou des pays où ils sont constitués.

Qu’en est-il des coûts de fermeture ?

Les coûts supplémentaires liés à la fermeture du fonds seront payés par VanEck Asset Management B.V.. Les frais d’exploitation et les coûts de transaction normaux du fonds, ainsi que les éventuelles commissions sur rachat en espèces, continueront d’être supportés par le fonds et leurs actionnaires respectifs, conformément aux conditions du supplément pour le fonds.

Comment puis-je contacter VanEck ?

Si vous avez des questions concernant les sujets abordés dans cette page de FAQ, veuillez contacter votre agent local ou (si vous n’en avez pas) VanEck à l’adresse EMEAsales@vaneck.com.

À propos de VanEck
VanEck a son siège social à New York et possède des bureaux à Francfort (Allemagne), Pfäffikon/SZ (Suisse), Amsterdam (Pays-Bas), Sydney (Australie) et Shanghai (Chine).